• Selon les conditions et limites définies dans la notice d’information du contrat Cachemire 2 Série 2.

Pourquoi souscrire un contrat d'assurance vie Cachemire 2 Série 2 ?

Vos objectifs et projets évoluent avec le temps ? Le contrat d'assurance vie Cachemire 2 Série 2 est conçue pour s'y adapter.
Découvrez ses avantages :

  • 3 modes de gestion pour s’adapter à votre profil d’épargnant : la "Gestion Libre" pour piloter soi-même son investissement, le "Mandat d’Arbitrage" pour déléguer son investissement sur des supports en UC à des experts ou alors la "Gestion Intégrale" pour bénéficier d’une gestion clé en main de la totalité de votre investissement.
    Si vous disposez d'au moins 5 000 € sur votre contrat, vous pouvez à tout moment changer de mode de gestion*$ en conservant votre antériorité fiscale.
  • Selon les conditions et limites définies dans la notice d’information du contrat Cachemire 2 Série 2.

  • Selon les conditions et limites définies dans la notice d’information du contrat Cachemire 2 Série 2.

  • Selon les conditions et limites définies dans la notice d’information du contrat Cachemire 2 Série 2.

  • La personnalisation de votre contrat avec des options et des garanties*$.
  • La simplicité dans le suivi : vous disposez d’informations pour suivre l’évolution de votre contrat par courrier ou dans votre espace internet.
  • Selon les conditions et limites définies dans la notice d’information du contrat Cachemire 2 Série 2.

  • Des frais dégressifs : Cachemire 2 Série 2 vous accompagnera dans la croissance de votre capital en vous faisant bénéficier de frais sur encours dégressifs*$ d’autant plus faibles que l’encours est élevé.
  • La fiscalité : vous bénéficiez du cadre fiscal spécifique de l’assurance vie qui contribue à organiser la transmission de votre patrimoine dans les meilleures conditions. La durée recommandée du contrat d’assurance vie est de 8 ans minimum.
  • Selon les conditions et limites définies dans la notice d’information du contrat Cachemire 2 Série 2.

Bon à savoir

En diversifiant votre épargne, vous pourrez bénéficier d’un complément de revalorisation sur le support en euros Cachemire 2 Série 2 Euros de la Gestion Libre ou le support en euros Cachemire 2 Série 2 Intégrale Euros de la Gestion Intégrale selon le taux moyen annuel d’unités de compte constaté sur le contrat au 31 décembre 2022. Offre soumise à conditions.

Les montants investis sur des supports en unités de compte sont sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l'évolution des marchés financiers, d'où un risque de perte en capital.

Les caractéristiques techniques principales

1 - Fonctionnement du contrat

3 modes de gestion*$ sont proposés. Vous pouvez choisir la Gestion Intégrale ou la Gestion Libre et le Mandat d'Arbitrage ou encore combiner ces deux derniers modes de gestion afin de préparer plusieurs projets en même temps.

  • Selon les conditions et limites définies dans la notice d’information du contrat Cachemire 2 Série 2.

  • Selon les conditions et limites définies dans la notice d’information du contrat Cachemire 2 Série 2.

« Gestion Intégrale » 
Un mode de gestion exclusif.

  • Vous disposez d’une solution « clé en main » pour vous accompagner dans la réalisation de vos projets. 
  • La gestion de votre contrat est confiée à des experts qui sélectionnent les supports en unités de compte et la répartition de vos investissements entre ces supports et le support en euros dédié pour répondre à l'orientation de gestion que vous avez choisie. 
  • La « Gestion Intégrale » est accessible à partir d’un premier versement de 70 € accompagné de versements réguliers dès 50€/mois et moyennant le paiement de frais de gestion spécifiques*$. Idéal pour se constituer un premier capital en douceur.
  • Selon modalités d’investissement précisées dans les dispositions particulières des supports et de la Notice d’information du contrat Cachemire 2 Série 2.

« Gestion Libre » 
Dès 5 000 € pour vous permettre de diversifier votre capital.

  • Vous disposez d’un support dédié en euros et d’une large gamme de supports en unités de compte représentatives d’OPC en actions ou en obligations et de supports immobiliers (un OPCI : Organisme de Placement Collectif Immobilier et une SCPI : Société Civile de Placement Immobilier)*$, afin de rechercher de meilleures performances en contrepartie d’un risque de perte en capital. 
  • À cette gamme s’ajoutent des offres ponctuelles avec des supports temporaires en unités de compte (comme les produits structurés avec une protection partielle du capital à l’échéance), afin de profiter d’une partie du potentiel de hausse des marchés dans le cadre d’un risque maîtrisé.
  • Selon modalités d’investissement précisées dans les dispositions particulières des supports et de la Notice d’information du contrat Cachemire 2 Série 2.

« Mandat d’Arbitrage » 
Accessible dès 5 000 €.

  • Vous déléguez la gestion de votre capital investi sur les unités de compte, tout en ayant accès à une information détaillée. 
  • Un rapport de gestion vous est envoyé régulièrement décrivant la politique de gestion, les choix d’investissement effectués par les gérants. Vous bénéficiez ainsi du savoir-faire et de l’expertise de Louvre Banque Privée, choisie par CNP Assurances dans le cadre du Mandat d’Arbitrage.

Les montants investis sur des supports en unités de compte sont sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l'évolution des marchés financiers, d'où un risque de perte en capital.

2 - Garanties et options

Elles vous sont proposées pour pouvoir s’ajuster à la façon dont vous voulez organiser votre patrimoine et votre transmission.

  • Percevoir des revenus réguliers avec l’option Rachats Planifiés.
  • Protéger votre capital avec une garantie plancher optionnelle en cas de décès et une garantie optionnelle coup dur Premium*$*$
  • Bénéficier d’une souplesse de gestion (au choix des versements réguliers ou ponctuels).
  • Optimiser la gestion de votre capital avec des options d’arbitrages automatiques (Investissement Progressif, Arbitrage de la Revalorisation Annuelle, Arbitrage des Plus-Values (en gestion libre uniquement), Arbitrage de la Plus-Value Globale (en mandat d’arbitrages uniquement)).

Pour adapter le contrat à votre stratégie patrimoniale, vous avez accès à diverses modalités de souscription adaptées à votre situation (ex : co - adhésion, démembrement du contrat …).

  • Selon les conditions et limites définies dans la notice d’information du contrat Cachemire 2 Série 2.

  • Garantie Plancher Décès optionnelle : en cas de décès avant 85 ans, quelle que soit la situation des marchés financiers, vos bénéficiaires recevront un capital supplémentaire de 250 000 € maximum destiné à compenser une éventuelle moins-value sur votre contrat.
    Garantie optionnelle Coup Dur Premium si vous effectuez un rachat avant 70 ans pour faire face à une situation difficile (chômage en fin de droit, maladie grave…) ou pour créer votre entreprise suite à un licenciement économique, quelle que soit la situation des marchés financiers, vous recevrez un capital supplémentaire destiné à compenser une éventuelle moins-value sur votre contrat.

Bon à savoir

  • Frais sur la garantie plancher optionnelle en cas de décès : 1,5584 % maximum par mois. Ces frais sont déterminés en fonction du capital sous risque et de l’âge de l’assuré.
  • Frais sur la garantie optionnelle Coup Dur Premium : 0,5077 % maximum par mois. Ces frais sont déterminés en fonction du capital sous risque et de l’âge de l’assuré.

3 - Principaux seuils de versement et frais*$

  • Selon les conditions et limites définies dans la notice d’information du contrat Cachemire 2 Série 2.

Conformément à l’engagement de place et à l’arrêté du 24 février 2022, vous trouverez en cliquant sur ce lien le tableau récapitulatif des principaux frais attachés au contrat Cachemire 2 série 2.

Le détail des seuils pour les opérations sur le contrat Cachemire 2 Série 2 et des frais sont indiqués dans la Notice d’Information disponible auprès de votre conseiller La Banque Postale.

Seuils de versement et frais :
  Gestion Intégrale Gestion Libre et/ou Mandat d'Arbitrage
Versement initial minimum 70 € avec mise en place de versements réguliers
Ou
500 €
5 000 €
Versement minimum pour l'ouverture du Mandat d'Arbitrage 5 000 €
Versement libre minimum 100 € 1 500 €
Versement Réguliers 50€/mois
ou
150€/trimestre
100 €/mois
ou
300 €/trimestre
Frais sur versement initial et versements libres 3 % maximum
Frais sur versements réguliers 2,50 % maximum
Frais sur encours annuels du support en euros et des supports permanents en unités de compte* ≤ 200 000 € = 0,85 %
< 200 000 € à ≤ 500 000 € = 0,70 %
> 500 000 € = 0,60 %
Frais sur arbitrage* 0,50 % maximum
Frais Forfaitaires annuels additionnels Intégrale 30 : 0,15 %
Intégrale 40 : 0,30 %
Intégrale 65 : 0,40 %
Intégrale 90 : 0,40 %
Mandat d'Arbitrage : 0,40 %

* Des frais spécifiques jusqu'à 5 % peuvent s’appliquer sur les supports faisant l’objet de Dispositions Particulières.

Le détail des seuils pour les opérations sur le contrat Cachemire 2 Série 2 et des frais sont indiqués dans la Notice d’Information disponible auprès de votre conseiller La Banque Postale.

Fiscalité

En cours de contrat

Les produits acquis ou constatés pendant la durée de vie du contrat ne sont pas soumis à l’impôt sur le revenu (IR). Toutefois, les intérêts du support en euros sont soumis aux prélèvements sociaux (PS) au taux en vigueur lors de leur inscription en compte annuelle.

En cas de rachat (total ou partiel)

Lors d’un rachat, seuls les produits (intérêts et plus-values) sont imposables.
La fiscalité en cas de rachat évolue en fonction de l’ancienneté de votre contrat, de la date des versements, de la nature du contrat et de votre situation au moment du rachat.

En cas de décès

En cas de décès de l’assuré, le capital transmis au bénéficiaire désigné ne fait pas partie de la succession. Il est soumis à une fiscalité spécifique qui varie en fonction de la date de versements des primes et peut être exonéré de fiscalité dans certaines limites en fonction de l’âge de l’assuré lors du versement des primes ou cotisations.
Pour aller plus loin, découvez comment se passe la succession d'une assurance vie.

Comment souscrire un contrat d'assurance vie à La Banque Postale ?

Pour souscrire le contrat d'assurance vie Cachemire 2 série 2 vous devez être détenteur d'un Compte Courant Postal ou d'un produit d'épargne de La Banque Postale.

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La vie de l'Assurance Vie

L’Assurnews de La Banque Postale vous permet de vous tenir informé de l’actualité des contrats d’assurance vie ainsi que des conseils en matière d’épargne, de retraite et de fiscalité. Un point sur la conjoncture économique y est abordé. 
La newsletter est adressée à tous les clients détenteurs d’un contrat d’assurance vie à La Banque Postale et accompagne vos bulletins de situation de chaque fin d’année. 

D'autres questions sur l'assurance vie :

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Communication à caractère publicitaire.

Conformément à la réglementation applicable à la distribution de produits d’assurance, La Banque Postale vous délivre un conseil qui consiste à vous proposer le(s) contrats et les supports d'investissement qui sont cohérents avec vos exigences et vos besoins.  Ce conseil ne constitue pas une recommandation personnalisée.

Mentions légales

CACHEMIRE 2 SÉRIE 2 est un contrat d’assurance de groupe sur la vie à adhésion facultative, libellé en euros et en unités de compte, souscrit par La Banque Postale auprès de CNP Assurances et de CNP Caution, entreprises régies par le code des assurances

CNP Assurances - Siège social : 4 place Raoul Dautry - 75716 Paris Cedex 15 - Tél 01 42 18 88 88 - www.cnp.fr - Société Anonyme au capital de 686 618 477 € entièrement libéré - 341 737 062 RCS Paris - Entreprise régie par le code des assurances.

CNP Caution - S.A. au capital de 258 734 553,36 euros entièrement libéré - Siège social : 4 place Raoul Dautry - 75716 Paris CEDEX 15 - 383 024 098 RCS Paris – Entreprise régie par le code des assurances.

Louvre Banque Privée - Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 170 971 482 €. Siège social : 48 rue du Louvre 75001 Paris. RCS Paris 384 282 968. Établissement de crédit et société de courtage en assurances immatriculée à l'ORIAS sous le n°07 004 983. IDU REP Papiers FR233171_03XUYG.