C’est la question de départ. Dans toute assurance vie, il revient à son détenteur de définir à qui sera versé le capital s’il venait à décéder. Où ? Dans la clause bénéficiaire de son contrat. Toutes les assurances vie contiennent une clause standard : « À mon décès, le capital sera versé à mon conjoint, à défaut à mes enfants, nés ou à naître, vivants ou représentés, par parts égales entre eux, à défaut à mes héritiers. » En la cochant, vous êtes certain que les capitaux seront versés dans cet ordre à votre décès.
Qui voulez-vous gratifier ?
Une liberté de désignation quasi-totale
Mais rien ne vous y oblige. Vous pouvez aussi écrire une clause personnalisée en désignant seulement vos enfants, votre sœur, un ami, une association, etc. Votre liberté est absolue, sauf exceptions (interdit par exemple de nommer le médecin qui vous suit pour une maladie mortelle). Plusieurs personnes peuvent aussi être désignées, qui se partageront les capitaux par parts égales ou selon vos instructions. Exemple, vous écrivez que le capital sera attribué à « mon conjoint pour 50 % du capital et mes deux enfants, vivants ou représentés, pour 25 % chacun, à défaut à mes héritiers ».
Le démembrement de la clause bénéficiaire
D’autres aménagements peuvent être étudiés, avec l’appui de votre conseiller patrimonial. Par exemple, vous pouvez notamment démembrer la clause bénéficiaire, en désignant un bénéficiaire usufruitier, par exemple votre conjoint, et un ou des bénéficiaires nues-propriétaires, par exemple vos enfants. A votre décès, les capitaux seront versés au conjoint qui disposera d'un « quasi usufruit » sur les sommes reçues lui permettant d’en disposer librement. Les enfants bénéficieront de la pleine propriété des capitaux au décès de l'usufruitier.
Evitez certains pièges
Point clé, votre clause doit être limpide, c’est-à-dire sans équivoque possible. En cas d’ambiguïté sur l’identité des personnes désignées, la compagnie d’assurances sera réticente à verser les capitaux. Autre règle d’or : prévoyez toujours des bénéficiaires remplaçants via la formule « à défaut ». En effet, en l’absence d’un bénéficiaire, le capital sera réintégré dans la succession du défunt. Signalez aussi dans la clause les enfants de vos enfants, par la mention « vivants ou représentés ». Ce qui vous évitera de léser la descendance d’un enfant malheureusement prédécédé. Sachez encore que si vous désignez votre conjoint comme bénéficiaire, c’est la personne qui aura cette qualité à votre décès qui percevra les capitaux. Enfin, si vous mentionnez seulement « les héritiers », ces derniers toucheront les capitaux « à proportion de leurs parts héréditaires ».
A revoir régulièrement
Votre clause bénéficiaire n’est pas figée. Vous avez toute liberté pour la modifier autant de fois que nécessaire par lettre recommandée avec accusé de réception auprès de l’assureur (sauf cas spécifique de l’acceptation du contrat par le bénéficiaire). Il faut aussi penser à la mettre en adéquation avec votre situation familiale, vos objectifs ou la réglementation fiscale qui évoluent au fil des années. Exemple : vous avez divorcé, votre clause est-elle toujours conforme à vos souhaits ? Bref, faites un point régulier sur son contenu pour la mettre en adéquation avec votre volonté.
