Comment fonctionne un compte à terme ?

Si ces offres peuvent être intéressantes, leur complexité peut paraître rédhibitoire aux épargnants non avertis. N’hésitez pas à consulter votre conseiller de La Banque Postale. Ce spécialiste de l’épargne saura vous expliquer en détail le fonctionnement et les avantages de ce type de contrat de compte à terme. Profitez de ce rendez-vous pour découvrir toutes les solutions d’épargne sécurisées proposées par La Banque Postale.

Le taux de rémunération est déterminé à l’avance par la banque : il varie donc d’un contrat à l’autre ! Plus la durée de détention du compte à terme est importante, plus son taux d’intérêt est élevé. Les banques indiquent le taux dans leur proposition de compte à terme qu’il s’agit de comprendre : 

• Le taux actuariel : taux de rendement réellement perçu par l’épargnant sur une durée de temps donné. 

Le taux d’intérêt appliqué au compte à terme peut être de différente nature. Il s’agit de bien comprendre comment ces taux fonctionnent :

• CAT à taux fixe : le taux d’intérêt est invariable durant toute la détention du compte à terme ;
  
• CAT à taux progressifs : plus le capital placé est conservé longtemps sur le compte à terme, plus le taux d’intérêt augmente ;
  
• CAT à taux variable : le taux d’intérêt est indexé sur le taux du marché ou un indice de référence.

Pour les dépôts à terme supérieurs à un an, les banques proposent généralement deux options de paiement des intérêts : le paiement à échéance ou le règlement périodique (trimestrielle ou semestrielle).

La question de l’ouverture d’un ou plusieurs comptes à terme se pose dès lors que vous disposez d’une somme d’argent dont vous n’avez pas besoin pendant plusieurs mois, voire plusieurs années.

La variété des contrats de compte à terme et la disparité des taux d’intérêt doivent inciter l’épargnant à faire jouer la concurrence entre les établissements bancaires. Pour cette comparaison des contrats qui lui sont proposés, l’épargnant doit concentrer son attention sur 5 points déterminants : 

• les montants de dépôt minimal et maximal autorisés ;
• la durée contractuelle de détention ;
• le taux d'intérêt, son mode de calcul et les modalités de son versement (par périodes ou à échéance) ;
• le montant des pénalités en cas de retrait anticipé des fonds placés ;
• les conditions de renouvellement du contrat à l'échéance.

Les organismes financiers ont l’obligation d’informer clairement les épargnants sur les caractéristiques des placements qu’ils proposent. Leurs offres doivent être claires et sans ambiguïté. Vous devriez, par conséquent, n’avoir aucun mal à trouver ces informations. Lorsque vous aurez identifié le contrat de compte à terme qui vous correspond le mieux, vous pourrez, dans de nombreux établissements, l’ouvrir en ligne. 

Les intérêts des comptes à terme sont soumis aux cotisations sociales et, soit au prélèvement forfaitaire libératoire (PFL), soit à l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP). Lorsque l’épargnant ne choisit pas expressément la première option, la seconde s’applique automatiquement. Si, en revanche, l’épargnant opte pour le prélèvement forfaitaire unique, ce choix vaudra pour tous ses revenus de capitaux mobiliers. Le niveau de la fiscalité des intérêts générés par un compte à terme s’établit à 30 %. Ce taux comprend :

• 12,80 % au titre de l’impôt sur le revenu ;
• 17,20 % au titre des prélèvements sociaux.