GARANTIE HOMME CLÉ

EN BREF

S’assurer contre la disparition de l’Homme Clé : un enjeu méconnu et fondamental

L’Homme Clé d’une entreprise est une personne qui y joue un rôle déterminant : il peut être son dirigeant, un associé, un actionnaire ou un collaborateur. Que deviendrait l’entreprise si demain son Homme Clé venait à décéder ou être touché par une Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) ? La pérennité de l’entreprise serait-elle remise en cause ? Le décès ou l’invalidité totale d’un « Homme Clé » peuvent avoir des conséquences préjudiciables, tant pour les actionnaires que pour les salariés de l’entreprise : baisse de l’activité, difficultés de trésorerie, crédibilité remise en question auprès des partenaires…

Il est donc nécessaire d’anticiper ce type de situation.

Sécuriser l’activité de l’entreprise

La « Garantie Homme Clé » a pour objectif de couvrir le préjudice financier que causerait à l’entreprise la perte de son dirigeant ou d’un collaborateur déterminant. En cas de décès ou de PTIA de l’assuré « Homme Clé », l’entreprise reçoit un capital dont le montant aura été déterminé à l’avance(1).

Une garantie modulable

L’entreprise détermine le montant du capital garanti en fonction

  • de son chiffre d’affaires ou de sa marge brute
  • et de l’estimation de la contribution de l’Homme Clé à la constitution de ce résultat.

Le capital garanti minimum est de 15 000 €. Ceci permet d’adapter le montant du capital garanti aux besoins de chaque entreprise.

L’entreprise peut adhérer à autant de contrats qu’elle compte d’Hommes Clés. Le cumul des capitaux garantis ne peut cependant pas dépasser 100% du chiffre d’affaires annuel

Les avantages du contrat

Le contrat « Garantie Homme Clé » de La Banque Postale protège (1) l’entreprise de façon simple et efficace :

  • le capital versé en cas de décès ou de PTIA de l’Homme clé pourra permettre de compenser la perte d’exploitation et les frais qui peuvent en découler : recrutement d’un remplaçant, maintien du savoir-faire, réorganisation…
  • ce capital garanti est évalué par l’entreprise à l’adhésion en fonction de ses besoins.
  • les garanties prennent effet dès la conclusion de l’adhésion, sans délai d’attente, sous réserve de l’encaissement de la première cotisation ;
  • la cotisation n’augmente pas avec l’âge de l’assuré.

(1)Dans les limites et conditions de la Notice d’Information du contrat Garantie Homme Clé

 

Le contrat d'assurance de groupe à adhésion facultative Garantie Homme Clé est souscrit par La Banque Postale auprès de La Banque Postale Prévoyance, Société Anonyme au capital de 5 202 000 €, 10 place de Catalogne- 75014 Paris- RCS Paris 419 901 269. Les garanties d'assistance sont réalisées par Filassistance International, Société Anonyme au capital de 3 500 000 € entièrement libéré - Siège social : 108 bureaux de la Colline - 92213 Saint-Cloud Cedex - SIREN 433 012 689 RCS Nanterre. Entreprises régies par le Code des assurances.

La Banque Postale- Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 4 046 407 595€ - Siège social : 115 rue de Sèvres - 75275 Paris Cedex 06 - RCS Paris 421 100 645 - Code APE 6419Z. Intermédiaire d'assurance immatriculé à I'ORIAS sous le n° 07 023 424