Pour retrouver une analyse sur l’importance des subventions dans le plan de financement des investissements publics locaux, en particulier ceux du bloc communal, et apprendre à naviguer sur la plateforme Aides-territoires, vous pouvez visionner le webinaire du mardi 30 mai 2023, co-organisé par Aides-territoires et La Banque Postale, qui a réuni plus de 200 participants : De la théorie à la pratique : les subventions d'investissement, modalités incontournables du financement des projets locaux.
1 - La théorie
Luc Alain Vervisch, Directeur des études de La Banque Postale et Thomas Rougier, Secrétaire général de l'Observatoire des finances et de la gestion publique locales (OFGL) ont analysé les enjeux des subventions d'investissement reçues par les collectivités locales et leur place dans les déterminants de l'investissement local.
Cette présentation a éclairé une publication de la collection Accès Territoires de la Direction des études de La Banque Postale, consacrée aux subventions d'investissement. L'étude met en exergue à la fois leur importance dans le plan de financement des investissements locaux, en particulier ceux du bloc communal, mais aussi le développement manifeste d'une forme de pilotage des choix territoriaux par les financeurs externes, dans un contexte où les financements publics sont déterminants pour réussir la transition écologique.
Les subventions outils de concrétisation des politiques publiques
Le taux de subventionnement des dépenses d’équipement diffère selon les domaines d’intervention. À titre d’illustration, en 2021, les subventions reçues par les collectivités locales permettent de financer 36 % de leurs dépenses d’équipement en transports et 14 % de celles consacrées à la voirie. En 2015, ces taux étaient respectivement de 28 % et 16 %.
2 - La pratique
Le témoignage de Nadim Abou-Kandil, Directeur du pôle Ressources et Moyens de la Ville de Maromme a illustré les difficultés rencontrées par les élus locaux pour obtenir des subventions et la volonté d'un nombre croissant de collectivités locales d'insuffler la logique de l'obtention de subventions au sein des services. La Ville de Maromme bénéficie de l'accompagnement à l'obtention de subventions de La Banque Postale dans le cadre de son offre Subzen.
En réponse, Elise Marion et Alexia Gazel, respectivement Fondatrice et Chargée de déploiement d'Aides-territoires.fr ont présenté ce service en ligne, public et gratuit, qui facilite la recherche d'aides, européennes, nationales et locales, financières et en ingénierie, des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux pour leur permettre de donner vie à leurs projets.
